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Bon à Tirer View
La signature du BAT, devis ou facture, vaut acceptation totale et sans réserve du document approuvé par le client. Nous vous prions de vérifier attentivement avant toute commande toute erreur de dessin, texte, dimensions, finitions, quantités. Le client s'engage à accepter le livraison telle que définie sur le BAT ou devis validé. Il reconnait avoir été informé et accepte que les couleurs peuvent varier du fait du mode de reproduction utilisé et du support imprimé.
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Catalogues & Site Web View
Les messages illustrés dans les catalogues, prospectus et sites internet reliés à notre activité ne représentent que des exemples et ne peuvent en aucun cas être considérés comme des abus de marques déposés. Les tarifs y étant présents ne peuvent êtres valides que sur devis officiel.
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Commande View
Pour être valablement enregistrée, toute commande devra être accompagnée du devis et du BAT signés, datés accompagnés de la mention « Bon pour Accord » (un email fait preuve légale d'acceptation de notre devis sous tous ces termes). Un acompte sera également demandé selon les conditions de ventes définies. Si vous disposez d'un numéro de commande interne, nous vous prions de nous l'indiquer pour votre facturation. Toute commande doit aussi comporter le numéro de TVA intracommunautaire / international. Nos marchandises sont vendues départ usine, même lorsqu'elles ont été expédiées FRANCO.
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Délais View
Les délais de fabrication / livraison ne sont donnés qu'à titre indicatif et sans engagements. Nous ne pouvons contrôler l'acheminement des marchandises et tout empêchement pouvant y être liés par cas de force majeur ou tout autre raison (transporteur, grèves, intempéries, accidents, retenues en douane, documentation de transit demandés selon la destination). La date de livraison indiquée et souhaitée est seulement donnée à titre indicatif et ne peut en aucun cas être un motif de refus de la marchandise. Seule la date de production et d'envoi peut être prise en considération lorsqu'elle est spécifiée. Le dépassement délai de livraison ne peut donner lieu à aucune retenue, dommages et intérêts, indemnités ou au refus de la marchandises.
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Frais de réalisation, infographie, techniques View
Pour toutes créations sujettes à une intervention et création graphique, il vous sera facturé à titre de participation pour frais graphiques, un montant établi sur devis de 60,00 € HT / horaire. Aucun frais ne sera facturé si un fichier fourni ne nécessite aucune retouche. Cette clause s'annule en cas de réédition de produits. Un minimum de 75,00 € HT / pièce seront facturé pour chaque maquette, échantillons personnalisés et projets sans suite fournis après une période de 3 mois.
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Garantie View
Apres réception, toutes utilisations par le client soient elles conformes ou non aux normes d'utilisation tombes sous la responsabilité du client et de son assurance. Utilisation d'autres voiles avec nos mats ou mat avec d'autres voilent peuvent résulter à endommager le matériel, autrui ou causé la mort. Tous résultats conséquents ne seront pas pris en compte ni garantis et ne seront la responsabilité du vendeur. La durée de garantie pour vice caché, défaut de fabrication ou longévité est indiquée sur la facture si celle-ci existe selon le type de produit. Toute contestation relative à nos marchandises livrées doit nous être adressé sous deux jours pour être considérée valable. Cette garantie est limitée strictement à la fourniture effectuée, à la réparation ou au changement des pièces jugées défectueuses par nos soins. Les frais de transport des matériels renvoyés sont à la charge du client. Les remplacements ou réparations rendues nécessaires pour toute cause ne provenant pas de notre fait, notamment usure et décoloration normale, défaut d'entretien et d'utilisation, maltraitance, intempéries sont exclus de notre garantie. Dans tous les cas, ils sont à la charge du client. Tout dommage causé par et aux pavillons et mats en raison d'une faute d'utilisation, d'installation ou par l'exposition à des vents de plus de 60 km/h ne sont pas garantis. Les produits vendus sont couverts par la garantie légale des vices cachés, au sens de l'article 1641 du Code civil.
le client ne pouvant pas par ailleurs prétendre au paiement d'une quelconque indemnité pour perte de jouissance.
La garantie n'est acquise qu'à la condition que le client :
• respecte scrupuleusement l'usage pour lequel le mât est destiné, et veille notamment au respect des contraintes de dimension des drapeaux qui y seront hissés,
• installe ou fasse installer les mâts, conformément aux préconisations du vendeur, concernant notamment les systèmes de fixation,
• respecte les consignes de sécurité et baisse les drapeaux dans le cas de vents supérieurs à la force 6 sur l'échelle Beaufort. Produits double face de 4 Beaufort.
Sont notamment exclues de la garantie les détériorations provenant d'une installation et/ou d'une utilisation inadaptée ou des dommages résultant d'un accident.
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Litiges View
Tout litige sera jugé au Tribunal de Commerce de Londres, Grande Bretagne.
LE CLIENT RECONNAIT ETRE AU COURANT DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE EN APPROUVANT PAR ECRIT OU SIGNANT LE DEVIS, BON A TIRER OU EN PRODUISANT UN BON DE COMMANDE CONFORME AU DEVIS.
Expressions Displays & Flags Ltd. UK. : 1A Pope Street - SE1 3PH LONDON
Co. N°: 06589288 U.K. INT'L VAT Number: GB 922 7351 32
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Livraison View
Sauf accord du vendeur, tous les frais de livraison et assurance sont a la charge de l'acheteur. Les marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire. Toute réclamation doit être adressé au transporteur par lettre recommandée avec accusé de réception dans un délai de deux jours pour être considérée. Le transporteur doit vérifier le bon état des colis au moment où il en prend possession. Aucun retour ne sera accepté s'il n'est pas autorisé à l'avance. Tous frais supplémentaires de transport et renvois sont à la charge du client. Passé ce délai, aucuns recours ne serra possible envers Expressions ou le transporteur. Je tiens à porter à votre attention que le montant des frais de port indiqué sur cette confirmation de commande reste à titre indicatif. Les frais réels seront calculés automatiquement selon la dimension du colis et la destination le jour de l'expédition. Toute demande d'avoir sur ce montant ne sera pas acceptée. En vous remerciant pour votre compréhension.
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Prix, Facturation, Taxes et Règlement View
Tous nos prix s'entendent hors taxes. Le devis n'est valable que 30 jours et n'est qu'une estimation non contractuelle qui ne sera fixe que le fichier pour impression reçu et contrôlé. Toutes les marchandises restent notre propriété jusqu'au règlement intégral de la facture selon les conditions de ventes et convenues sur le devis. Le client reste redevable pour la totalité de la facture ainsi que les frais associés si la marchandise est reprise pour faute de non paiement. Toute attente d'un avoir ne serait constituer un motif de retard de règlement ou de non paiement. La TVA est applicable selon les destinations et origines.
Retard:
Toutes sommes non payées à l'échéance entrainera:
Le plein droit de paiement d'intérêts et majorités de retard seront de 10% ou trois fois le taux d'intérêt légal selon la loi en vigueur par mois échus. L'exigibilité immédiate de la totalité de la dette en cas de paiement échelonné, de toutes les factures non encore échues, la suspension ou l'annulation, au choix du vendeur, de toutes commandes en cours. Ceci entrainera aussi toutes suspensions de garanties.
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Propriété commerciale, artistique et droits des tiers View
La société Expressions se réserve le droit (sauf convention contraire) à faire figurer sur son catalogue ou ses plaquettes commerciales les photos comportant les logos imprimés ou vendus. Toute commande portant ou incluant la reproduction, la représentation, l'adaptation d'une photographie, d'un objet, d'un modèle, d'une marque, d'un logo, d'un texte ou de tout autre élément qui bénéficie de la protection
au titre de la propriété intellectuelle ou artistique ou au titre de la protection du droit à l'image, implique de la part du client qu'il ait obtenu au préalable toute autorisation nécessaire. Le client donne en conséquence toute garantie contre
toute poursuite et prendra à sa charge tous les frais relatifs à la défense des intérêts du vendeur, ainsi que toute éventuelle condamnation qui pourrait être prononcée à son encontre. Le vendeur est autorisé à mentionner le nom de ses clients et à faire figurer les photos des marchandises vendues qui auront été personnalisées dans ses plaquettes commerciales et autres supports publicitaires.
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Recommandations View
La société / vendeur conseille fortement de descendre les pavillons des mâts par fort
vent (+de 45 km/h simple face et + de 30 km/h produits double faces) (25-30mph / 6bft single-reverse and 13-17mph / 4bft double-sided) afin de protéger les pavillons et les mâts de tout dommage et dammage conséquents. Aucune responsabilité ne serra accepté en cas ou ceci ne serrait pas respecté. ne pas utiliser sous câblages électriques.
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Remarque Importante View
Les couleurs d'impressions sur objets ou textiles ne peuvent être garanties en standard Pantone (exemple: Une impression sur toile n'aura pas la même brillance et aspect que sur du papier photo). Nous faisons notre possible pour reproduire vos couleurs le plus fidèlement possible et une légère variance est tolérable. Impression sur arrière plan blanc sur textiles. Impression sur une face et le dos se voit à l'envers. Traversé de 10 à 100% selon le textile, résolution et couleurs saturation. Banderoles, Drapeaux et voiles doubles faces (deux impressions dos à dos) ne serra pas 100% opaque et ne durera pas aussi longtemps ni ne volera aussi bien qu'un drapeaux simple. Nous n'acceptons pas de retours ou plaintes basées sur l'opacité ou la durabilité de ceux-ci.
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